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REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB
Le présent règlement intérieur complète les dispositions prévues par les statuts de l’association. Il a pour objet de définir les conditions et les modalités de fonctionnement du club et les relations entre ses membres. TOUTE PERSONNE SOUHAITANT PRATIQUER LE BASKET-BALL DOIT ETRE LICENCIEE.
Conformément à l’article 5 des statuts de l’association, toute personne le désirant peut faire partie du club, moyennant le paiement d’une licence. Pour être licencié, il faut : - remplir l’imprimé de demande de licence ou de renouvellement. - Faire apposer le cachet et la signature du médecin dans les cases prévues (+ surclassement). - Une copie de la carte d’identité ou d’une pièce d’identité officielle avec photo - La signature du titulaire de la licence ou de son représentant légal pour les mineurs - Payer la cotisation (possibilité de plusieurs chèques). - Fournir 2 photos d’identité.
ARTICLE 2 Le montant de la cotisation est fixé au cours d’une réunion du bureau avant chaque fin de saison pour la saison suivante. Aucun renouvellement de licence ne sera accordé, si le joueur ou la joueuse est redevable d’une somme quelle qu’elle soit envers le club. ARTICLE 3 L’équipement fourni par le club (short, maillot, surmaillot) reste la propriété du club. Chaque joueur est toutefois responsable de l’entretien et de la bonne tenue de son équipement. Une caution d’un montant de 70€, sera demandée à la remise de la tenue à chaque début de saison ; elle sera restituée lors du retour en bon état de la tenue. En cas de dégradations constatées ou à défaut de la restitution, la caution pourra être encaissée partiellement ou en totalité. ARTICLE 4 La responsabilité de l’entraineur est active dès l’entrée des licenciés(es) au début des entrainements ou lors des matchs. L’entraineur s’engage, pour les équipes de joueurs (ses) mineurs (es), à signaler aux parents toute absence ou tout retard injustifié de leur enfant lors des séances d’entrainements ou lors des matchs. L’entraineur s’assurera, avant tout déplacement, de posséder assez de véhicules pour conduire les enfants. Au besoin, il établira un calendrier de déplacements à destination des parents. Il communiquera aux parents, par écrit, sous forme de convocation, les heures, dates et lieux des matchs de championnat ou amicaux. L’entraineur est responsable de l’équipement de son équipe. A chaque début de saison, l’entraineur se verra allouer une somme d’argent, devant lui permettre de régler les frais d’arbitrages au cours de la saison ; si cette somme s’avérait insuffisante, il s’adressera au Trésorier afin de percevoir un complément à la somme allouée en début de saison. Il remettra à chaque fin de mois, le tableau et le détail des arbitrages au Trésorier. L’entraineur sera averti par le secrétariat des amendes à régler par un(e) ou des joueurs (ses) de son équipe ; il est chargé de mettre en application les sanctions infligées (faute technique). ARTICLE 5 Le joueur ou la joueuse, et les dirigeants se doivent de respecter : - L’entraineur dans toutes les décisions qu’il prendra. - Les coéquipiers (ères) - Les adversaires - Le public, à domicile comme en déplacement. - L’arbitre, dans toutes les décisions prises par lui. - Toutes les personnes apportant leur aide au club (en particulier les bénévoles du Bureau). Le joueur ou la joueuse devra prévenir de son indisponibilité dans les plus brefs délais de façon à permettre à son entraineur de trouver un ou une remplaçant (e). Les fautes techniques ou disqualifiantes infligées et sanctionnées par la Fédération à tout joueur, joueuse, entraineur ou encadrement d’une équipe feront l’objet du remboursement par son auteur des frais occasionnés au club. Les comportements agressifs, discourtois voire injurieux sanctionné ou non par un officiel pourront faire l’objet d’une sanction disciplinaire du comité directeur du B.B. SANTOIS. Chaque licencié se doit de participer à la vie du club (tournois, fêtes, soirées…). Lors des rencontres à domicile, tous les joueurs ou joueuses de toutes les catégories doivent effectuer le chronométrage ou la marque de la rencontre qui précède ou suit leur match (s’inscrire au tableau). Chaque joueur ou famille de joueur doit participer aux déplacements, ceci à tour de rôle. ARTICLE 6 Un calendrier du championnat est remis en début de saison à chaque licencié (e). Chaque entraineur vérifiera son championnat à l’aide de son fascicule et avisera la secrétaire en cas d’anomalie (couleurs, dates, horaires, etc.) ARTICLE 7 Toute personne licenciée souhaitant venir ou revenir dans le club se verra réclamer un chèque de caution (frais de mutation), le montant du chèque dépend de la catégorie du joueur (ou de la joueuse) concerné(e). Cette caution : - Sera restituée si le joueur ou la joueuse resigne pour la saison suivante. - Sera encaissée si il ou elle quitte le club en fin de saison.
ARTICLE 8 LES ARBITRES DU CLUB ONT DES DROITS ET DES DEVOIRS A RESPECTER Ils s’engagent à honorer et respecter les convocations reçues. En cas d’indisponibilité, ils préviendront le secrétariat et le comité départemental. Ils s’engagent à participer aux réunions auxquelles ils seront conviés ; à participer aux formations et recyclages nécessaires. En cas d’indisponibilité, ils préviendront le secrétariat et le comité départemental. ARTICLE 9 TOUT LICENCIE EST TENU DE RESPECTER LE REGLEMENT DU CLUB
L’adhésion au club, c’est-à-dire le paiement de la cotisation, implique une acceptation des dispositions du présent règlement. En cas de non respect du règlement, des sanctions pourront être prises par le comité directeur, après avoir écouté les explications de l’intéressé. En cas de non respect du règlement, ou en cas de litiges, le comité directeur, se réserve la possibilité d’intervenir auprès des autorités compétentes afin de faire valoir ses droits. _______________________________ Le présent règlement intérieur a été adopté en Assemblée Générale tenue à SANTES le 03 mai 2006 sous la présidence de Monsieur DUTHOIT, assisté de Monsieur POETTE Vice président, et de Mesdames BLANCKAERT Trésorière et DUTHOIT Secrétaire.
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